Accéder au contenu principal

Mentions légales

Gestion de contenus

Directeur de publication : Olivier Coustere
Rédacteur : Olivier Coustere

Réalisation technique du site

Score42 SAS
Tél : 01 84 23 08 70
www.score42.eu
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Avertissements

L'association Trans-Forme ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission. Elle ne peut en aucun cas être tenue responsable des dommages pouvant en résulter et de l'utilisation et de l'interprétation de l'information contenue dans ce site.
Les informations ou les messages échangés par l'intermédiaire de la messagerie n'ont pas valeur de décision.
Pour toute anomalie technique constatée sur le site, merci de bien vouloir nous le signaler.
De manière générale, l'association Trans-Forme décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu en particulier pendant la consultation du présent site.

Informatique et Libertés

Les adresses personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors d'un dépôt d'un message électronique. Les adresses E-mail recueillies ne servent qu'à la transmission des éléments d'information demandés.
Les informations collectées seront conservées de manière confidentielle. Elles ne feront l'objet d'aucune cession à des tiers ni d'aucun traitement. Toutefois, il faut noter que les échanges de données entre les utilisateurs et le site de l'association Trans-Forme ne sont pas sécurisés.

Conformément à l'article 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer adresser vous à :
Trans-Forme
66 Boulevard Diderot
75012 Paris

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (mise en page, structure, charte graphique, etc.) sont protégés par des droits et ne peuvent être copiés ou imités sauf autorisation expresse de l'association Trans-Forme.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d'auteur

Le présent site constitue une œuvre dont l'association Trans-Forme est l'auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle). Toute reproduction même partielle du site est interdite sauf consentement exprès du Directeur de la publication.
Les logos, textes, photographies, vidéos, etc. sont la propriété de Trans-Forme ou de tiers ayant autorisé l'association Trans-Forme à les utiliser.
En particulier l'association Trans-Forme se réserve le droit d'approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.

Etablissements de liens

Trans-Forme dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers son site. En aucun cas, cela signifie une caution sur ces sites ou une approbation de leur contenu. Toutefois l'association Trans-Forme se réserve le droit de demander la suppression d'un lien pour des sites diffusant notamment des informations à caractère xénophobe ou pornographique ou qui pourraient porter préjudice à son image.
La création d'un lien doit ouvrir une nouvelle fenêtre et ne pas être imbriquée à l'intérieur d'une autre page.